Panier(0)
gallery/nelice logo

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement les relations commerciales avec nos Clients pour les ventes et services présentés sur le site www.nelice.com et, sont applicables, par extension, à l'ensemble des documents commerciaux émis par notre entreprise.
Toute commande validée par un Client implique l’accord de celui-ci à l’ensemble des conditions générales de vente inscrites sur ce site.
Les personnes considérées juridiquement incapables de contracter au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil, notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande.
Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Commande

Vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les articles de votre choix et en les plaçant dans votre panier en cliquant sur le bouton "Ajout au panier".
Vous pouvez accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment, tant que la commande n'est pas définitivement validée de manière à corriger d'éventuelles erreurs dans la saisie des données.
Votre commande n'est enregistrée qu'après confirmation de l'exactitude des renseignements fournis. Cette acceptation de commande devient définitive en cliquant sur le bouton "Commander et payer ".
Nous accuserons réception de votre commande dans les meilleurs délais sous la forme d'un mail récapitulant vos achats qui vous sera adressé à l'adresse électronique fournie par vos soins lors de la confirmation de commande.
Lors de la saisie de votre commande, vous êtes informé par ailleurs de la disponibilité des articles. Seuls les articles disponibles peuvent être commandés.
Dans le cas où, indépendamment de notre volonté, un article choisi serait indisponible, vous en serez averti dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors modifier votre choix ou annuler votre commande si vous le souhaitez.

Nélice se réserve le droit de ne pas honorer une commande en cas de motif légitime tel que défini par la règlementation (litige relatif à une commande antérieure, demande anormale du Client).

Nélice conserve la propriété des produits jusqu’au paiement intégral du prix par le Client.


 

Créations sur mesure/ gravures

Pour toute demande de création sur mesure, vous vous engagez à ne proposer que des dessins qui ne constituent pas une violation des droits de propriété intellectuelle ou, plus généralement, une atteinte à la règlementation applicable en vigueur.


 

Pour toute commande d'une création sur mesure, un acompte de 50% vous est demandé. En cas d'annulation de votre commande, cet acompte n'est pas remboursable.


 

Prix

Les prix des articles sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de port. La TVA incluse est la TVA française en vigueur au jour de la commande.


 

Livraison

Vous avez la possibilité de récupérer votre commande au comptoir Nélice - 134 rue de Saint Vast - 80260 Flesselles, le samedi matin de 9h à 13h ou sur rendez-vous du lundi au vendredi.

Les frais de livraison en France métropolitaine et en Corse s'élèvent à 15 € (déjà inclus dans le prix TTC).

Si vous commandez plusieurs articles, veuillez nous contacter par mail ou téléphone avant, afin de n'appliquer qu'une seule fois les frais de port.

Pour les autres destinations, nous vous remercions de nous contacter, soit par mail, soit par téléphone (si vous avez le répondeur, laissez votre message avec vos coordonnées afin que nous puissions vous recontacter).


Dans le cas d'un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à réception de votre colis. Ces taxes, qui dépendent du pays, restent à votre charge. Nous n'avons pas connaissance de leur montant exact. Les délais de livraison peuvent varier en fonction du transporteur.

 

Pour les commandes réalisées sur le site www.nelice.com, les livraisons en France métropolitaine et en Corse sont effectuées chez vous ou à une autre adresse en deux jours (2 jours) ouvrés* à compter de votre commande passée avant midi et selon les conditions précisées sur le présent site lorsque vous ajoutez un article à votre panier (article indisponible, délai supplémentaire pour gravure, commande de modèles personnalisés spécifiques).

*Jours ouvrés, hors jours fériés, pour une livraison d'articles disponibles non personnalisés en France métropolitaine (Corse comprise) à domicile du lundi au samedi, au comptoir Nélice (selon jours et horaires d'ouverture).

Si vous avez choisi une livraison au comptoir Nélice, votre commande y sera conservée dix jours (10 jours) (pour plus de sécurité, une pièce d'identité au nom du destinataire de la commande est demandée pour le retrait du colis).


 

Problème de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserve manuscrite", accompagnée de la signature du Client.

Le Client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours (2 jours) ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.


 

Tout retard ou défaut d'exécution des prestations prévues dans le cadre des présentes ne constituera pas une faute imputable à Nélice dans la mesure où il pourra être justifié que ce retard ou que ce défaut d'exécution est imputable, soit au Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure tel que défini par la réglementation, conformément à l'article L. 121-20-3 du Code de la Consommation.


 

Problème de livraison du fait de Nélice

Le Client devra formuler auprès de Nélice, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée. La formulation de cette réclamation auprès de Nélice pourra être faite à bijouxnelice@yahoo.fr.

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Nélice de toute responsabilité vis à vis du Client.

En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Nélice, dans son intégralité et dans son emballage d’origine, en état impeccable, au 134 rue de Saint Vast – 80260 Flesselles.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable de Nélice qui, dans ce cas, réexpédiera le colis à l'adresse donnée par le Client.

Les frais d’envois sont à la charge de Nélice, sauf dans le cas où il s’avérerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le Client dans le bon de retour.


 

Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par virement bancaire (IBAN), via PayPal ou par chèque bancaire à l'ordre de Paulo Dos Santos.
Pour les paiements par chèque bancaire, l'encaissement est réalisé à réception du chèque.


 

Droit de rétractation

La présente clause est applicable uniquement en cas de vente à distance entrant dans le champ d’application de l’article L. 121-16 du Code de la consommation français, c’est-à-dire en cas de vente d'un bien conclue entre Nélice et un consommateur, sans la présence physique simultanée des parties qui utilisent, pour la conclusion de ce contrat, exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance.

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation, sans motif, dans un délai de quatorze jours (14 jours) ouvrables à compter de la réception de l'article en le retournant dans son emballage d'origine. Si vous exercer ce droit, contactez-nous auparavant par mail ou par téléphone au 03 22 80 10 16 (numéro non surtaxé, prix selon opérateur - si vous avez notre répondeur, laissez votre message avec vos coordonnées afin que nous puissions vous recontacter) afin que nous vous envoyions un "bon d'échange ou de retour".

Le délai de rétractation court à compter du jour de la réception de l'article et jusqu'à la date d'expédition indiquée sur le colis de retour.


 

Vous devez retourner l'article :

à Nélice - 134 rue de Saint Vast - 80260 Flesselles (téléphone : 03 22 80 10 16),

par le transporteur de votre choix (les frais et risques du transport étant à la charge de l'expéditeur, nous vous rappelons que vos articles ne peuvent nous être retournés que par colis recommandé ou par envoi en valeur déclarée dans le cadre de l'offre de service universel postal, conformément à la règlementation. Vous pouvez également nous le déposer directement et gratuitement au comptoir Nélice, à l'adresse stipulée ci-dessus),

dans un délai de quatorze jours (14 jours) ouvrables, le cachet de la Poste ou du transporteur faisant foi,

en joignant à votre envoi le bon de livraison, le "bon d'échange ou de retour" et les éventuels documents douaniers.


 

Seuls les articles retournés à l'état neuf et sans avoir subi de transformation dans un état permettant leur revente seront échangés ou remboursés. Les articles retournés incomplets (notice d’utilisation, écrin, certificat de garantie), abîmés ou endommagés ne seront pas repris.
Une décote pourra être déduite du prix de reprise dans le cas où l’article aurait subi une dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de l’article.

Le droit de rétractation, s'il est exercé valablement, permet au Client d'obtenir le remboursement de sa commande dans un délai maximum de trente jours (30 jours), à compter de la réception de l’article et après vérification de son état par Nélice.

 

Garantie commerciale sur les bijoux Nélice

La garantie commerciale Nélice s’applique sur les bijoux de la marque Nélice.
Chacun de nos modèles bénéficie d'une garantie commerciale d'un an (1 an) à compter de l'expédition du produit, attestée par un certificat d'authenticité et de garantie qui accompagne les bijoux de la marque Nélice.

La garantie d'un an (pièces et main d'œuvre) s'entend dans le cadre d'une utilisation normale. Ne sont pas considérées comme une utilisation normale les détériorations, pertes ou casses résultant d’une circonstance accidentelle (exemple : bijoux en contact avec des produits chimiques, abrasifs etc...).


Par ailleurs, sont exclus de cette garantie :

tous les produits modifiés ou réparés par le Client ou par tout autre prestataire que Nélice,

l'usure et le vieillissement.


En cas de problème durant cette période de garantie, il suffit de retourner votre article avec vos instructions précises, nous interviendrons gratuitement.


Pour protéger votre article lors du transport, placez-le soigneusement dans son emballage d'origine ou dans un emballage carton adapté (ne pas utiliser d'enveloppe en papier) adressé à Nélice - 134 rue de Saint Vast - 80260 Flesselles accompagné de son certificat d'authenticité et de garantie ou de votre facture. Les frais et risques du transport étant à la charge de l'expéditeur, nous vous rappelons que vos articles ne peuvent nous être retournés que par colis recommandé ou par envoi en valeur déclarée dans le cadre de l'offre de service universel postal, conformément à la règlementation.
Nous n'accusons pas réception de votre envoi.
Toutefois, si l'article sous garantie s'avérait difficilement réparable, Nélice s'engage à le remplacer par un article similaire de valeur équivalente ou à vous le rembourser.


 

Garantie Constructeur sur les montres

Les montres vendues par Nélice bénéficient d’une garantie contractuelle dite « Garantie Constructeur » accordée par le fabricant. En cas de problème durant cette période de garantie, il suffit de nous contacter par mail ou par téléphone au 03 22 80 10 16 (numéro non surtaxé, prix selon opérateur - si vous avez notre répondeur, laissez votre message avec vos coordonnées afin que nous puissions vous recontacter) afin de définir les modalités de retour de l'article concerné.
En cas de retour d'un article par le Client, les frais et risques du transport étant à la charge de l'expéditeur, nous vous rappelons que vos articles ne peuvent nous être retournés que par colis recommandé ou par envoi en valeur déclarée dans le cadre de l'offre de service universel postal, conformément à la règlementation.
L’étendue, la durée d'une garantie et la disponibilité des pièces détachées nécessaires à la réparation de votre montre (hors les cas de défaillance du fournisseur) diffèrent selon les marques. Aussi nous vous invitons à consulter attentivement la notice d’emploi fournie avec ces produits et les termes exacts des garanties Constructeur.


 

Généralement, les garanties Constructeur ne couvrent pas :

le remplacement des consommables (piles, bracelets de montre…),

l’utilisation anormale ou non conforme du produit,

les dommages dus à l’intervention d’un réparateur non agréé par le constructeur,

les dommages résultant d’une utilisation non conforme aux instructions fournies ou d’une cause externe au produit (accident, choc, immersion…provoquant un défaut d’étanchéité par exemple).

Lorsque la Garantie Constructeur n’est pas applicable ou est dépassée, la réparation peut faire l’objet d’un devis établi par Nélice. Dans le cas où vous demanderiez le renvoi de l’article sans les réparations proposées par le devis, des frais administratifs pourront être facturés par Nélice. Vous pourrez également choisir d’abandonner votre produit sans frais supplémentaires.
En cas d’accord de votre part sur le devis, un acompte de 30% devra être réglé à l’ordre de Nélice, le solde sera réglé à réception de votre colis à l’aide du coupon de paiement joint au produit réparé.


 

Garanties légales

Indépendamment des garanties contractuelles ci-dessus, le vendeur reste tenu des défauts de conformité du bien vendu, conformément aux articles L. 211-4 et suivants du Code de la Consommation.
Il reste également tenu à la garantie légale des vices cachés des articles 1641 et 1648 du Code Civil pour laquelle le Client dispose aussi d’un recours direct contre le vendeur.


 

Service Après-Vente

Chez Nélice, nous sommes qualifiés pour réaliser une révision ou une réparation sur vos bijoux et montres.
L'intervention est gratuite pendant la période de garantie et s'applique selon les modalités de garantie et de retour définies ci-dessus.


 

Pour toute demande d'intervention après la date de fin de la garantie, les frais d'expédition et de réexpédition de l'article sont à la charge du Client.

Les devis sur les montres, après la date de fin de garantie, sont facturés.

Retournez-nous votre article avec son certificat ou sa facture, en précisant la nature de la réparation.
Pour tout renseignement relatif à une réparation hors garantie, vous pouvez nous écrire, par voie postale à Nélice - 134 rue de Saint Vast - 80260 Flesselles ou par mail à bijouxnelice@yahoo.fr.


Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de quatorze jours (14 jours) ouvrables à compter de la date de signature du devis Service Après-Vente pour vous rétracter. Si vous exercez ce droit, contactez-nous par mail.


En cas de rétractation dans ce délai, nous vous remboursons l'acompte éventuel de 30%, au plus tard trente jours (30 jours) ouvrables après la réception de votre décision de vous rétracter.
En cas d'exécution, sur votre demande, d'une réparation avant la fin du délai légal de rétractation, vous devrez payer le montant correspondant au service fourni jusqu'à la communication de votre décision de vous rétracter. Ce montant est proportionné au prix total de la prestation convenu dans le devis.

Le délai de rétractation court à compter du jour de la réception de l'article par Nélice et jusqu'à la date d'expédition indiquée sur le colis de retour.


 

Loi applicable et juridiction

Les présentes Conditions Générales de Vente et les relations contractuelles y afférent sont régies par le droit français. En cas de litige ou de réclamation, le Client s'adressera en premier lieu à Nélice afin de trouver une solution amiable.


 

Propriété Intellectuelle

Le site www.nelice.com et tous ses éléments sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Ils sont la propriété exclusive de Nélice ou de ses partenaires. L'utilisation du présent site est réservée à un usage strictement personnel. Toute utilisation, reproduction, exploitation, représentation en tout ou en partie et sur quelque support que ce soit, à d'autres fins que personnelles, est interdite et pénalement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon. Tout lien hypertexte renvoyant directement au présent site devra faire l'objet d'une autorisation préalable expresse de notre part.


 

Données à caractère personnel
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en nous adressant un courrier ou un mail.